Section Roquevaire
Section Roquevaire

Réunion de section du 19 septembre 2013

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La réunion de la section de Roquevaire était prévue le jeudi 12 septembre; elle a été reportée au 19 du même mois compte-tenu d'une réunion exceptionnelle ce 12 comme on le verra. L'ordre du jour prévisionnel a été respecté et amplifié. Par manque de temps la discussion prévue sur la métropole a été reporté. Les points suivants ont été abordés: - Comptes-rendus par le secrétaire de la section de réunions auxquelles il a participé concernant ce qui suit:         - Le 26.06: PLU,  Plan Local d'Urbanisme de Roquevaire qui, pour les grandes orientations, concerne aussi le 13. Un maître mot: la densification

Métropole Aix-Marseille-Provence, article N°6 ( travaux de la Commission des Lois de l’Assemblée Nationale)

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Un peu plus d'un mois après son adoption par le Sénat, les députés ont adopté, le 20 juillet, les articles du projet de loi de l'action publique et d'affirmation des métropoles. Nous avions rendu compte ici, le 17 juin,  succinctement, des travaux de la Commission des Lois du Sénat. Des travaux préparatoires ont eu lieu à la Commission des Lois de l'Assemblée Nationale. Afin d'en prendre connaissance, aller sur le site: www.assemblée-nationale.fr/14/cr-cloi/12-13/index.asp  et  lire, en particulier, le compte-rendu   N°86 du 2 juillet,  chapitre III intitulé " Dispositifs spécifiques à la métropole d'Aix-Marseille-Provence". Complémentairement, aller sur le site: www.nosdeputes.fr/14/dossier/5437. Les travaux font l'objet de comptes-rendus

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